Mentions légales

Écrit par Super User le . Publié dans Informations

Vous êtes en train de visiter le site Internet appartenant à SOGESTFA
Domaines concernés direct en son hébergement : http://www.sogestfa.com
Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site.
Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Ce site a été mis en place est personnalisé par Annecy Internet, et les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation, une information, une documentation et prise de contact pour la SOGESTFA.

La SOGESTFA se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et ns préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications, si vos commentaires ou liens ( par exemple ) sont effacés. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation, ni réserves, ces conditions.

Responsabilités :

Votre correspondant : Bernard BELLOT
Responsable éditorial et responsable de la publication.

SOGESTFA,
Siège : 817, Route de Saint Germain 74290 TALLOIRES
Tél. 04 50 60 74 27 -
46, Rue de Tolbiac 75 013 PARIS

Nous vous invitons à déclarer toutes erreurs ou omissions.

Hébergement du site internet : http://www.unetun.fr/
Aussi responsable de l'accessibilité.

Licence du logiciel utilisé pour le site :

Joomla est un logiciel libre, des modules et composants joomla ont été mis en place, si erreur ou omission de l'auteur,
vous pouvez le signalé. Cette licence vous accorde le droit de copier et distribuer librement le programme, modules et composants.


Liens hypertextes / annuaire / liens partenaires...

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, SOGESTFA a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, la responsabilité de SOGESTFA ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. SOGESTFA ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site, SOGESTFA n'a aucun moyen légal de s'opposer à cette pratique utilisée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes au site.

Juridiction

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s'ils sont accessibles à d'autres utilisateurs francophones.
Le tribunal de grande instance d'Annecy peut être saisi.


Propriété Intellectuelle

Droits d'auteur et Copyright
© Tous droits réservés à SOGESTFA

L'origine de certaines photos ou visuels dans le site :
des photos ont été achetés sur FOTOLIA, des photos libres de droit et certaines photos ont été cédées par les fournisseurs de la SOGESTFA.

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et informations sous forme de texte ou d'images présents sur le site sont la propriété de SOGESTFA ou font l'objet d'une indication ou mention de la provenance de son auteur. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax).

Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention.

Les articles ou les reportages présents dans le site sont créer par SOGESTFA ou l'auteur est mentionné.

Une erreur est toujours possible : Vous pouvez demander le retrait de toutes les photos ou les textes édités dans le site
avec votre justification et preuve au préalable, que vous êtes l'auteur.

 

Protection des Données Personnelles

Le site SOGESTFA récupère par le biais de son ou ses formulaires de contact des informations personnelles,

Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :

Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données",
loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004,
la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.
Vous pouvez trouver la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

Recommandations pour la visualisation

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs web suivants :

Pour PC : Internet Explorer version 7.0 ou supérieur, Firefoxt 1.0 ou supérieure.
Le site est optimisé pour une résolution d'écran minimum de 1024x768 pixels.
Le site est conforme, à ce titre il confère une très grande accessibilité.